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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACOB STRUCTURES BOIS
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CAQ 2000
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAQ 2000
JACOB STRUCTURES BOIS S.A.

Numéro de dépôt :
97668532
Date de dépôt :
07/03/1997
Lieu de dépôt :
NEVERS

Présentation de la marque CAQ 2000

Déposée le 7 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) JACOB STRUCTURES BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « CAQ 2000 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACOB STRUCTURES BOIS domicilié(e) USINE DE ROMBOIS, 58000 SERMOISE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 206 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOB STRUCTURES BOIS SA. Monsieur Pasacl JACOB - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JACOB STRUCTURES BOIS a également déposé les autres marques suivantes : Pobi , MYKERINOS L'ASSEMBLAGE BOIS - METAL


JACOB STRUCTURES BOIS S.A. - USINE DE ROMBOIS, 58000 SERMOISE SUR LOIRE - France - SIREN 391206745


JACOB STRUCTURES BOIS SA. Monsieur Pasacl JACOB - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287260 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 28 octobre 1999 - Rejet total n°288557 - Publication au BOPI 1999-10-28

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques